Plan Local d'Urbanisme

 

LE PLAN DE ZONAGE DE LA COMMUNE

la carte (1063 Ko)

 

LE RÈGLEMENT

définitions (88 Ko)

 

TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

 

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

 

TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES D'UBANISATION FUTURE

 

TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

 

TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES

 

ANNEXES 

annexes (117 Ko)

Coordonnées

Mairie de Barneville-Carteret

1, place de la Mairie
50270 Barneville-Carteret
Tél. 02 33 53 88 29 - Fax. 02 33 53 95 37

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